Mentions légales

I. IDENTITE

Nom de la société : SUN DESHY

Capital social : 4 236 524,00 €

SIREN : 329737142

N° de TVA Intracommunautaire : FR 06 329 737 142

Adresse : Route de Pogny 51240 FRANCHEVILLE

N° de téléphone : +33 (0)3 26 67 93 22

Directeur de la publication du site : BESANCON CHRISTOPHE ; Directeur Général

Responsable de la rédaction : DENJEAN EMELINE; Responsable Relations Adhérents

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II. INFORMATIQUE ET LIBERTES

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III HEBERGEMENT

Le présent site est hébergé par la société ISAGRI

 

IV PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société SUN DESHY est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

 

Marques et logos.

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V HYPERLIENS ET COOKIES

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VIII LOI

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IX MODIFICATIONS

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